Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 décembre 2024

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 16 décembre 2024
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Présentation du rapport d'activité 2022-2024 Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C01-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Présentation du rapport d'activité 2022-2024 - Annexe - Rapport d'activités Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C02-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Retrait de la délibération C-1-05-2023 du 9 mai 2023 Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C03-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'aménagement du terrain multisupports (Acquisition d'un pare Ballon et de mobilier extérieur) Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C03-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'aménagement du terrain multisupports (Acquisition d'un pare Ballon et de mobilier extérieur) - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C04-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour l'aménagement de l'espace de lavage de la cantine scolaire Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C04-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour l'aménagement de l'espace de lavage de la cantine scolaire - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C05-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour la démolition et la reconstruction du mur du cimetière Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C05-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour la démolition et la reconstruction du mur du cimetière - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C06-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction d'ombrières photovoltaïques sur le site du tennis club Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C06-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction d'ombrières photovoltaïques sur le site du tennis club - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C07-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Epannes pour l’effacement des réseaux électriques et télécommunication rue des écoles Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C07-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Epannes pour l’effacement des réseaux électriques et télécommunication rue des écoles - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C08-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Foye-Monjault pour les travaux d'extension et de réaménagement des locaux du personnel communal Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C08-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Foye-Monjault pour les travaux d'extension et de réaménagement des locaux du personnel communal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C09-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour les travaux de rénovation de voirie rue de la Grande Fontaine Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C09-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour les travaux de rénovation de voirie rue de la Grande Fontaine - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C10-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Germond-Rouvre, pour l'aménagement de l'entrée de Rouvre et de ses abords Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C10-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Germond-Rouvre, pour l'aménagement de l'entrée de Rouvre et de ses abords - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C11-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour l'achat d'un tracteur tondeuse Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C11-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour l'achat d'un tracteur tondeuse - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C12-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour le changement des menuiseries et des radiateurs de l'école et de la mairie Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C12-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour le changement des menuiseries et des radiateurs de l'école et de la mairie - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C13-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Marigny pour la restructuration et la rénovation de la salle des fêtes Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C13-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Marigny pour la restructuration et la rénovation de la salle des fêtes - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C14-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour les travaux d'aménagement et de végétalisation des pieds d'immeuble du quartier du Pontreau Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C14-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour les travaux d'aménagement et de végétalisation des pieds d'immeuble du quartier du Pontreau - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C15-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments et logements communaux Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C15-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments et logements communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C16-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries extérieures de la salle polyvalente Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C16-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries extérieures de la salle polyvalente - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C17-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la création d'un bâtiment extérieur visant à accueillir des toilettes sèches avec accès PMR Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C17-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la création d'un bâtiment extérieur visant à accueillir des toilettes sèches avec accès PMR - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C18-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée du bourg chemin de Vallans Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C18-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée du bourg chemin de Vallans - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C19-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux de sécurisation de la Grande Rue Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C19-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux de sécurisation de la Grande Rue - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C20-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité impasse du Supérot Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C20-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité impasse du Supérot - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C21-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée de la rue des Moulins Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C21-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée de la rue des Moulins - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C22-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour l'installation d'un écran de projection motorisé dans la salle du conseil municipal Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C22-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour l'installation d'un écran de projection motorisé dans la salle du conseil municipal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C23-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour le changement du système de chauffage dans les salles annexes à la salle des fêtes Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C23-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour le changement du système de chauffage dans les salles annexes à la salle des fêtes - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C24-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de voirie Rue du Château Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C24-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de voirie Rue du Château - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C25-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de sécurité rue du Rimonboeuf Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C25-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de sécurité rue du Rimonboeuf - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C26-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles - Avenant à la convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C26-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles - Avenant à la convention - Annexe Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C27-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement de l'annexe de la Mairie (Acquisition de mobilier et aménagements extérieurs) Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C27-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement de l'annexe de la Mairie (Acquisition de mobilier et aménagements extérieurs) - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C28-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement du stade municipal (Acquisition de filets pare-ballons et de mobilier extérieur) Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C28-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement du stade municipal (Acquisition de filets pare-ballons et de mobilier extérieur) - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C29-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du Mignon pour l'acquisition de serrures électroniques pour les bâtiments communaux (phase 2) Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C29-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du Mignon pour l'acquisition de serrures électroniques pour les bâtiments communaux (phase 2) - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C30-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vouillé pour la réhabilitation de l'école maternelle Jules Ferry Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C30-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vouillé pour la réhabilitation de l'école maternelle Jules Ferry - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C31-12-2024 Ressources Humaines - Présentation Rapport Social Unique Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C31-12-2024-1 Ressources Humaines - Présentation Rapport Social Unique - Annexe - Synthèse RSU 2023 Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C32-12-2024 Ressources Humaines - Rapport égalité Femmes - Hommes Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C32-12-2024-1 Ressources Humaines - Rapport égalité Femmes - Hommes - Annexe - Rapport Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C33-12-2024 Planification écologique territoriale - Rapport Développement Durable Séverine VACHON 26 décembre 2024
C33-12-2024-1 Planification écologique territoriale - Rapport Développement Durable - Annexe - Rapport Séverine VACHON 26 décembre 2024
C34-12-2024 Pôle Développement Durable du Territoire - Bilan du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à mi-parcours Séverine VACHON 26 décembre 2024
C34-12-2024-1 Pôle Développement Durable du Territoire - Bilan du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à mi-parcours - Annexe - Bilan Séverine VACHON 26 décembre 2024
C34-12-2024-2 Pôle Développement Durable du Territoire - Bilan du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à mi-parcours - Annexe - Synthèse Séverine VACHON 26 décembre 2024
C35-12-2024 Planification écologique territoriale - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le Marais Poitevin Séverine VACHON 26 décembre 2024
C35-12-2024-1 Planification écologique territoriale - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le Marais Poitevin - Annexe - Convention entre la CAN et le SYPFMP Séverine VACHON 26 décembre 2024
C36-12-2024 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C36-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2025 - Annexe - Rapport Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C37-12-2024 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C37-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 - Annexe - Tableaux récapitulatifs de l'ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget primitif 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C38-12-2024 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2024 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C38-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2024 - Annexe - Rapport dette 2024 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C39-12-2024 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C39-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C40-12-2024 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C40-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2025 - Annexe - Tableau récapitulatif des attributions communautaires prévisionnelles 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C41-12-2024 Finances et Fiscalité - Amortissements des biens corporels et incorporels (M57) Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C41-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Amortissements des biens corporels et incorporels (M57) - Annexe - Tableaux récapitulatifs des amortissements Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C42-12-2024 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C42-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Liste des biens Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C43-12-2024 SEV - Dotation aux provisions SEV 2024 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C43-12-2024-1 SEV - Dotation aux provisions SEV 2024 - Annexe - Calcul provisions 2024 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C44-12-2024 Systèmes d'information - Numérique responsable - Matériels informatiques et électroniques de réemploi dans le cadre d'une expérimentation Claude BOISSON 26 décembre 2024
C44-12-2024-1 Systèmes d'information - Numérique responsable - Matériels informatiques et électroniques de réemploi dans le cadre d'une expérimentation - Annexe - Liste des matériels Claude BOISSON 26 décembre 2024
C45-12-2024 Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif d'un PDA (terminal de contrôle d'accès) Claude BOISSON 26 décembre 2024
C45-12-2024-1 Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif d'un PDA (terminal de contrôle d'accès) - Annexe - Descriptif du matériel Claude BOISSON 26 décembre 2024
C46-12-2024 Assainissement - Remboursement de charges de personnel au titre de l'exercice 2024 Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C47-12-2024 Ressources Humaines - Mutualisation - Groupement de commande de services aux communes - Achat de formations habilitations techniques et sécurité Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C47-12-2024-1 Ressources Humaines - Mutualisation - Groupement de commande de services aux communes - Achat de formations habilitations techniques et sécurité - Annexe - Convention de groupement de commandes Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C48-12-2024 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'université de Poitiers Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C48-12-2024-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'université de Poitiers - Annexe - Convention Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C49-12-2024 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C49-12-2024-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C49-12-2024-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit privé Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C49-12-2024-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public - Budget annexe PREVALEC Sonia LUSSIEZ 26 décembre 2024
C50-12-2024 Attractivité - Convention de partenariat 2024-2025 entre la CAN et La Rochelle Université Eric PERSAIS 26 décembre 2024
C50-12-2024-1 Attractivité - Convention de partenariat 2024-2025 entre la CAN et La Rochelle Université - Annexe - Convention Eric PERSAIS 26 décembre 2024
C51-12-2024 Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C51-12-2024-1 Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS - Annexe - Courrier d'intention Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C51-12-2024-2 Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C51-12-2024-3 Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS - Annexe - Avis du domaine Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C52-12-2024 Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C52-12-2024-1 Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. - Annexe - Courrier d'intention Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C52-12-2024-2 Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. - Annexe - Avis du domaine Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C52-12-2024-3 Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. - Plan Gérard LEFEVRE 26 décembre 2024
C53-12-2024 Attractivité - Désaffectation et déclassement du terrain de 187 686 m² sur le Parc d'Activités « Saint-Florent » à Niort Claude BOISSON 26 décembre 2024
C54-12-2024 Attractivité - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo - Haut Val de Sèvre - Convention-cadre 2024 - 2027 Florent SIMMONET 26 décembre 2024
C54-12-2024-1 Attractivité - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo - Haut Val de Sèvre - Convention-cadre 2024 - 2027 - Annexe - Convention Florent SIMMONET 26 décembre 2024
C55-12-2024 Sports - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN) pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron sur la période 2025-2027 Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C55-12-2024-1 Sports - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN) pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron sur la période 2025-2027 - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C56-12-2024 Sports - Base nautique de Noron - Convention de mise à disposition 2025-2027 Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C56-12-2024-1 Sports - Base nautique de Noron - Convention de mise à disposition 2025-2027 - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C57-12-2024 Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C57-12-2024-1 Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS piscine des Fraignes à Chauray Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C57-12-2024-2 Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS piscine Champommier à Niort Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C57-12-2024-3 Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS piscine Les Colliberts à Mauzé sur le Mignon Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C57-12-2024-4 Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS Piscine Pré-Leroy à Niort Philippe MAUFFREY 26 décembre 2024
C58-12-2024 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2023 Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C58-12-2024-1 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2023 - Annexe - Rapport Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C59-12-2024 Transports et Mobilité - Comité des partenaires - Ajout de représentant Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C60-12-2024 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune d'Echiré pour des travaux relatifs aux transports urbains Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C60-12-2024-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune d'Echiré pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C61-12-2024 Transports et Mobilité - Prolongation de l'expérimentation d'une solution de covoiturage du quotidien avec incitations financières Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C62-12-2024 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Approbation de l'avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C62-12-2024-1 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Approbation de l'avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°2 Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C63-12-2024 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Sciecq pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C63-12-2024-1 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Sciecq pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention Alain LECOINTE 26 décembre 2024
C64-12-2024 Médiathèques communautaires - Convention à usage partagé du site du Moulin du Roc Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C64-12-2024-1 Médiathèques communautaires - Convention à usage partagé du site du Moulin du Roc - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C65-12-2024 Ecole des Arts Plastiques - Approbation du projet d'établissement de l'école d'Arts Plastiques 2024-2029 Alain CHAUFFIER 26 décembre 2024
C65-12-2024-1 Ecole des Arts Plastiques - Approbation du projet d'établissement de l'école d'Arts Plastiques 2024-2029 - Annexe - Projet d'établissement 2024-2029 Alain CHAUFFIER 26 décembre 2024
C66-12-2024 Conservatoire communautaire - Demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques Alain CHAUFFIER 26 décembre 2024
C67-12-2024 Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Niort pour la restauration de la statue « Gloria Victis » et de son socle Alain CHAUFFIER 26 décembre 2024
C67-12-2024-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Niort pour la restauration de la statue « Gloria Victis » et de son socle - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER 26 décembre 2024
C68-12-2024 Musées de France - Restauration du tableau « Les bulles de savon ou vanité » de Simon Renard, dit de Saint-André – Mécénat de l'association des Amis des Musées Alain CHAUFFIER 26 décembre 2024
C69-12-2024 Attractivité - Convention de partenariat avec l'association 36 QUAI DES ARTS - Année 2025 Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C69-12-2024-1 Attractivité - Convention de partenariat avec l'association 36 QUAI DES ARTS - Année 2025 - Année - Convention Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C70-12-2024 Cohésion sociale - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le centre communal d'action sociale de Niort 2025-2027 Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C70-12-2024-1 Cohésion sociale - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le centre communal d'action sociale de Niort 2025-2027 - Annexe - Convention Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C71-12-2024 Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la Mission de Prévention Spécialisée sur les quartiers prioritaires politique de la Ville de Niort - Subvention exceptionnelle 2024 Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C71-12-2024-1 Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la Mission de Prévention Spécialisée sur les quartiers prioritaires politique de la Ville de Niort - Subvention exceptionnelle 2024 - Annexe - Convention Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C72-12-2024 Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en œuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C72-12-2024-1 Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en œuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville - Annexe - Convention Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C73-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Approbation du second Contrat Local de santé du Niortais 2025-2029 Marie-Christelle BOUCHERY 26 décembre 2024
C73-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Approbation du second Contrat Local de santé du Niortais 2025-2029 - Annexe - Contrat local de santé Marie-Christelle BOUCHERY 26 décembre 2024
C74-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Renouvellement de la convention technique et financière pour les années 2025-2027 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Hospitalier de Niort concernant l'élaboration et l'animation du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C74-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Renouvellement de la convention technique et financière pour les années 2025-2027 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Hospitalier de Niort concernant l'élaboration et l'animation du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C75-12-2024 Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques-loisirs - L'association Tennis Club de Chauray Marie-Christelle BOUCHERY 26 décembre 2024
C75-12-2024-1 Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques-loisirs - L'association Tennis Club de Chauray - Annexe - Convention Marie-Christelle BOUCHERY 26 décembre 2024
C76-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du syndicat mixte pour le SCoT de la Rochelle-Aunis Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C77-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Engagement de la modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C78-12-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contrat de Ville 2024-2030 "Engagement quartiers 2030 "Approbation des nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025 avec les bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C78-12-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contrat de Ville 2024-2030 "Engagement quartiers 2030 "Approbation des nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025 avec les bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires - Annexe - Convention TFPB 2025 entre la CAN, l'Etat, la Ville de Niort et IAA Romain DUPEYROU 26 décembre 2024
C79-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah - Avenant n°1 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C79-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah - Avenant n°1 - Annexe Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C80-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Avenant N°2 au marché relatif à la mission de suivi animation d'un POPAC sur la copropriété "Les Tilleuls" Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C80-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Avenant N°2 au marché relatif à la mission de suivi animation d'un POPAC sur la copropriété "Les Tilleuls" - Annexe - Avenant n°2 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C81-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C81-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C82-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de neuf prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C82-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de neuf prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention PACTE territorial Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Schéma parcours ménage Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C83-12-2024-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Maquettes financières Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Règlement Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Formulaire demande d'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Formulaire demande de versement de l'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C84-12-2024-4 Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Contrat d'engagement Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Règlement Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Formulaire prédemande de l'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C85-12-2024-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Fiche demande pièces complémentaires de l'aide 2025 Christian BREMAUD 19 décembre 2024
C86-12-2024 Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C86-12-2024-1 Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SECO 2023 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C86-12-2024-2 Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SERTAD 2023 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C86-12-2024-3 Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SMAEP4B - Production Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C86-12-2024-4 Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SMAEP4B - Distribution Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C87-12-2024 Assainissement - Renouvellement de la canalisation d’assainissement d'eaux usées rue du Marais - Commune de Niort - Demande de subvention Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C88-12-2024 Assainissement - Renouvellement de la canalisation d’assainissement d'eaux usées rue Normandie Niemen - Commune de Niort - Demande de subvention Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C89-12-2024 Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C89-12-2024-1 Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2025 - Annexe - Tarifs 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C90-12-2024 SEV - Tarifs 2025 vente d'eau pour usage domestique Thierry DEVAUTOUR 13 janvier 2025
C90-12-2024-1 SEV - Tarifs 2025 vente d'eau pour usage domestique - Annexe - Tarifs 2025 Thierry DEVAUTOUR 13 janvier 2025
C91-12-2024 SEV - Tarifs 2025 vente eau pour usage industriel et professionnel Thierry DEVAUTOUR 13 janvier 2025
C91-12-2024-1 SEV - Tarifs 2025 vente eau pour usage industriel et professionnel - Annexe - Tarifs 2025 - Professionnels et industriels Thierry DEVAUTOUR 13 janvier 2025
C91-12-2024-2 SEV - Tarifs 2025 vente eau pour usage industriel et professionnel - Annexe - Tarifs 2025 - Professionnels et très gros consommateurs Thierry DEVAUTOUR 13 janvier 2025
C92-12-2024 SEV - Tarifs 2025 - Travaux et prestations Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C92-12-2024-1 SEV - Tarifs 2025 - Travaux et prestations - Annexe - Tarifs 2025 Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C93-12-2024 SEV - SEN - Avenant au contrat de prestation Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C93-12-2024-1 SEV - SEN - Avenant au contrat de prestation - Annexe - Avenant Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C94-12-2024 SEV - Protection de la ressource en eau - Aigondigné acquisition de 2 parcelles Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C94-12-2024-1 SEV - Protection de la ressource en eau - Aigondigné acquisition de 2 parcelles - Annexe - Plan Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C95-12-2024 SEV - Approbation de modification de gouvernance de la SPL des eaux de la Touche Poupard Thierry DEVAUTOUR 26 décembre 2024
C96-12-2024 Gestion des déchets - Contrat de quasi régie pour l’exploitation d’un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente des matériaux issus du tri Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C96-12-2024-1 Gestion des déchets - Contrat de quasi régie pour l’exploitation d’un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente des matériaux issus du tri - Annexe - Contrat quasi régie et annexes financières et techniques Jérôme BALOGE 26 décembre 2024
C97-12-2024 Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé Dominique SIX 26 décembre 2024
C97-12-2024-1 Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé - Annexe - Liste des biens mis à disposition à l'origine par la Commune de Vouillé Dominique SIX 26 décembre 2024
C97-12-2024-2 Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé - Annexe - Procès-Verbal de restitution du terrain de la déchèterie à la commune de Vouillé Dominique SIX 26 décembre 2024
C97-12-2024-3 Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé - Annexe - Procès-Verbal de restitution de la déchèterie à SMC Dominique SIX 26 décembre 2024

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