www.niortagglo.fr est le site officiel de la Communauté d’Agglomération du Niortais (Niort Agglo).
Communauté d’Agglomération du Niortais :
Le service Communication de Niort Agglo en a assuré la réalisation éditoriale et technique. Il gère quotidiennement le site en collaboration avec l’ensemble des services communautaires.
Hébergement
Charte graphique
Ce site est optimisé sur PC - Internet Explorer 8 et au delà, Firefox , Macintosh 0S10 - Safari Il a été entièrement développé sur des logiciels libres (Linux, Apache, Typo3).
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété de la Communauté d’agglomération du Niortais au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 ou de tiers ayant autorisé la Communauté d’agglomération du Niortais à les utiliser. La protection du site www.niortagglo.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Le site www.niortagglo.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Pour d’autres utilisations, prendre contact avec la Communauté d’agglomération du Niortais, service Communication communautaire, 140 rue des Equarts, CS 28770, 79027 Niort Cedex
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Communauté d’agglomération du Niortais se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à sa ligne éditoriale. Dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur un site, il est accordé également le droit de reproduire le logo de Niort Agglo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de la Communauté d’Agglomération du Niortais. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
Seules les délibérations adoptées en Conseil communautaire engagent la Communauté d’agglomération du Niortais. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la Communauté d’agglomération du Niortais.
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures. Ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant communication@agglo-niort.fr, afin que nous procédions aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. La Communauté d’agglomération du Niortais ne saurait être tenue responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement la Communauté d’agglomération du Niortais n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.
Les sites vers lesquels la Communauté d’agglomération du Niortais effectuent des liens sont seuls responsables des contenus de leurs pages et de leurs propres liens. Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu’un site que nous avons référencé ait changé d’adresse ou même disparu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs, mais nous n’effectuons aucun autre contrôle. La Communauté d’agglomération du Niortais est libre de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment le référencement de tel ou tel site. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés vers lui en nous contactant aux coordonnées suivante : service Communication communautaire, 140 rue des Equarts, CS 28770, 79027 Niort Cedex ou communication@agglo-niort.fr
Vous pouvez utiliser le formulaire de proposition d’une manifestation disponible dans la rubrique l’Agenda en ligne pour faire connaître une manifestation se déroulant sur le territoire de Niort Agglo. Sa publication n’est pas automatique. Elle se fait après validation. Nous nous réservons le droit de ne pas publier une manifestation soumise sans aucune justification.
Les informations que Niort Agglo est amené à recueillir proviennent de la communication volontaire par des personnes physiques lors de la saisie sur les formulaires disponibles à partir des sites *.niortagglo.fr. Le caractère facultatif ou obligatoire des renseignements est indiqué sur chaque formulaire via un astérisque. Niort Agglo s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir de ses sites, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018. Par conséquent, sauf mention contraire sur le formulaire de saisie, les données collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers. La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et indique notamment :
Les informations personnelles recueillies dans le cadre des services proposés par la collectivité sont conservées pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les informations enregistrées sont réservées à l'usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu'au personnel de Niort Agglo. Conformément aux articles 15 et suivants du Règlement Général de Protection des données et aux articles 39 et suivants de la loi modifiée n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir, rectification ou suppression des informations.
Les demandes d’exercice du droit d’accès, rectification, opposition et suppression peuvent être formulées :
Toute personne estimant que le droit à la protection de ses données n’est pas assuré, peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.
