Aller au contenu
Ouvrir le menu
L'Agglo
Les arrêtés
Les 40 communes
Les élus
Observatoire du territoire
Conseil d'agglomération
Calendrier des séances
Délibérations
Recueil des actes administratifs
Compétences et politiques publiques
L'Agglomération à l'horizon 2030
Annuaire des services
Budget
Tarifs
Je paie mes factures en ligne
Aide et conseil aux communes
Soutien au commerce rural
Conseil en énergie partagé
Fonds communautaire du patrimoine
Conseil de développement
Appel à projets / AMI / AMIC
Appel à candidature : "Boutiques éphémères Niort Agglo"
Appels à candidatures
Marchés publics
Données publiques
Plan vigipirate
Lettre d'information de Niort Agglo
Habiter, étudier
Niort Santé
Professionnels et étudiants en santé
Particuliers, votre santé
Habitat
Aides à la rénovation - Niort Agglo Rénov'
Accéder à la propriété
Logement social
Permis de louer
Assainissement
L'assainissement collectif
L'assainissement non-collectif
Redevances et tarifs
Eau potable
Eco-animations
Déchets ménagers
Je réduis
Je trie
Je valorise
Je jette
Je m'informe
Transports et déplacements
Tanlib
Enseignement supérieur
Urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement - PLUi-D
Programme local de l'habitat (PLH)
Droit de préemption urbain
Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) du territoire de Niort Agglo
Schéma de cohérence territoriale - SCoT
Règlement Local de Publicité
Gens du voyage
Marchés et producteurs locaux
Producteurs et commerçants des Halles de Niort
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Sortir, visiter
Patrimoine et musées
Musées
Parc Naturel Régional du Marais Poitevin
Le séchoir
Château du Coudray-Salbart
Château de Mursay
Les patrimoines de l'agglomération
Piscines
Pré-Leroy à Niort
Champommier à Niort
Les Fraignes à Chauray
Les Colliberts à Mauzé-sur-le-Mignon
Jean Thébault à Magné
Châtelet à Sansais-La-Garette
Cours et animations
Horaires baignades
Tarifs et Ma Carte
Médiathèques
Bases nautiques
Base nautique du Lidon
Base nautique de Noron
Patinoire
Conservatoire
Danse
Musique
CPES
Action culturelle
Infos pratiques
Ecole d'arts plastiques
S'inscrire
Site Pablo-Picasso à Niort
Site Camille-Claudel à Échiré
Site de Saint-Hilaire-la-Palud
Ma carte, chèques loisirs
Agenda
L’Office de tourisme Niort-Marais poitevin
Office tourisme
Lettre d'information de Niort Agglo
Investir, entreprendre
Les filières économiques
Assurances et gestion du risque
Economie Sociale et Solidaire (ESS)
Numérique
Transports et logistique
Industrie
Commerce
Tourisme
Agriculture
Accompagnement des entreprises
Parcs et zones d’activités économiques
Immobilier d'entreprises
Pépinière d’entreprises du Niortais
Ateliers-relais
Locaux professionnels vacants
Plan de rénovation des devantures commerciales
Taxe de séjour
L'emploi sur le territoire de NiortAgglo
L'emploi sur le territoire du Pôle métropolitain Centre-Atlantique
Taxe locale pour la publicité extérieure
Niort Tech
Grands projets
Niort coeur d'Agglo se Transforme
Projet Gare Niort-Atlantique
Espace Niort Tech
Centre d'exploitation des mobilités décarbonées
Port Boinot, maison patronale et fabrique
Secteur Denfert-Rochereau
Projet Boulevard Main
Schéma cyclable niortais
Secteur de l'hôtel de ville
Secteur Niort-Ribray
Grands aménagements réalisés
Cnam, place de la comédie
La médiathèque Pierre-Moinot
La piscine Pré-Leroy
Démantèlement de l'incinérateur de la déchèterie de Souché
Médiathèque Pierre-Henri Mitard à Usseau
Le Conservatoire
Déchèterie du Vallon d'Arty à Niort
Rechercher sur le site
Presse
Niort Agglo
L'Agglo
Conseil d'agglomération
Délibérations
Séance du conseil d'agglomération
Ecouter
Séance du conseil d'agglomération
Délibérations du 10 février 2025
Liste des délibérations examinées
Recueil des décisions
Délibération du conseil d'agglomération du 10 février 2025
Fichier
Délibération
Elu
Date de publication
C01-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour les travaux d'enfouissement des réseaux sur la place de l'Hôtel de Ville et la RD 650
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C01-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour les travaux d'enfouissement des réseaux sur la place de l'Hôtel de Ville et la RD 650 - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C02-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour les études préalables et prestations intellectuelles relatives à la rénovation énergétique de l'école maternelle
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C02-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour les études préalables et prestations intellectuelles relatives à la rénovation énergétique de l'école maternelle - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C03-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le programme de rénovation de bâtiments communaux
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C03-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le programme de rénovation de bâtiments communaux - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C04-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le changement de l'éclairage public de la place de l'Hôtel de Ville (tranche 1)
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C04-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le changement de l'éclairage public de la place de l'Hôtel de Ville (tranche 1) - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C05-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le changement de l'éclairage public de la Place de l'Hôtel de Ville (tranche 2)
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C05-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le changement de l'éclairage public de la Place de l'Hôtel de Ville (tranche 2) - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C06-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le changement de l'éclairage public de la Place de l'Hôtel de Ville (tranche 3)
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C06-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour le changement de l'éclairage public de la Place de l'Hôtel de Ville (tranche 3) - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C07-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour le schéma directeur paysager et la mission de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement du centre-bourg (phases 3 et 4)
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C07-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour le schéma directeur paysager et la mission de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement du centre-bourg (phases 3 et 4) - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C08-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour l'aménagement de la place de l'église et du parvis
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C08-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour l'aménagement de la place de l'église et du parvis - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C09-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye Monjault pour les études relatives à l'aménagement de la cour Carpe Diem
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C09-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye Monjault pour les études relatives à l'aménagement de la cour Carpe Diem - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C10-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Commune de Magné - Retrait de la délibération C-02-02-2024 du 8 février 2024
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C11-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel- Phase 1 -
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C11-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel- Phase 1 - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C12-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique de l'école (pose et fourniture de stores intérieurs)
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C12-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique de l'école (pose et fourniture de stores intérieurs) - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C13-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les études et missions de maitrise d’œuvre (phases APS-APD) relatives à la réhabilitation énergétique du groupe scolaire Charles Rossignol
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C13-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les études et missions de maitrise d’œuvre (phases APS-APD) relatives à la réhabilitation énergétique du groupe scolaire Charles Rossignol - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C14-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Gelais pour la valorisation du parc de la Futaie
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C14-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Gelais pour la valorisation du parc de la Futaie - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C15-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la création d'un cimetière naturel et l'aménagement du cimetière actuel
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C15-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la création d'un cimetière naturel et l'aménagement du cimetière actuel - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C16-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour le financement de l'étude de faisabilité et pré-programmes d'équipements sportifs mutualisés - Majoration du PACT 3
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C16-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour le financement de l'étude de faisabilité et pré-programmes d'équipements sportifs mutualisés - Majoration du PACT 3 - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C17-02-2025
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour les travaux de réhabilitation d'un local route de Marans
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C17-02-2025-1
Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour les travaux de réhabilitation d'un local route de Marans - Annexe - Convention
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C18-02-2025
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-1
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Rapport de présentation du BP 2025
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-2
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget Principal
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-3
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Régie PREVALEC
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-4
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Transports
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-5
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Assainissement
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-6
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Régie Eau potable
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-7
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C18-02-2025-8
Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2025 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Energies Renouvelables
Thierry DEVAUTOUR
12 février 2025
C19-02-2025
Finances et Fiscalité - Ré-imputation sur le budget annexe PREVALEC des mandats et titres émis entre le 1er janvier et le 10 février 2025 au budget principal
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C20-02-2025
Finances et Fiscalité - AP/CP – Clôture de l’autorisation de programme n°2023/3 - Matériels et équipements pour une collecte optimisée des Déchets
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C21-02-2025
Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C21-02-2025-1
Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C22-02-2025
Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - neutralisation
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C23-02-2025
Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : délégation au Président pour l’année 2025
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C24-02-2025
Finances et Fiscalité - Modalités de versement de la contribution au Service départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
Jérôme BALOGE
12 février 2025
C25-02-2025
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 1 781 375 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 11 logements situés 180 - 210 rue de l’Eglise à Aiffres
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C25-02-2025-1
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 1 781 375 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 11 logements situés 180 - 210 rue de l’Eglise à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C26-02-2025
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 6 604 129 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 51 logements situés rue de la paix à Chauray
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C26-02-2025-1
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 6 604 129 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 51 logements situés rue de la paix à Chauray - Annexe - Contrat de prêt
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C27-02-2025
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 789 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 6 logements, opération "Le Jouet" située rue du Docteur Bossuet à Mauzé sur le Mignon
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C27-02-2025-1
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 789 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 6 logements, opération "Le Jouet" située rue du Docteur Bossuet à Mauzé sur le Mignon - Annexe - Contrat de prêt
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C28-02-2025
Systèmes d'information - Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) et souscription par convention de mise à disposition de l’accord-cadre distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associés
Claude BOISSON
21 février 2025
C28-02-2025-1
Systèmes d'information - Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) et souscription par convention de mise à disposition de l’accord-cadre distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associés - Annexe - Convention et demande d'adhésion
Claude BOISSON
21 février 2025
C29-02-2025
Marchés Publics - Direction des systèmes d'information - poursuite des travaux de gestion de crise - groupement de commande pour l'achat d'un outil de prévision des aléas climatiques
Claude BOISSON
21 février 2025
C29-02-2025-1
Marchés Publics - Direction des systèmes d'information - poursuite des travaux de gestion de crise - groupement de commande pour l'achat d'un outil de prévision des aléas climatiques - Annexe - Convention de groupement de commandes
Claude BOISSON
21 février 2025
C30-02-2025
Marchés Publics - Direction prevalec - fourniture et livraison de composteurs individuels - approbation du marché
Claude BOISSON
21 février 2025
C31-02-2025
Gestion du Patrimoine - Achat de prestations de déménagement - Approbation de la convention de groupement de commandes
Claude BOISSON
21 février 2025
C31-02-2025-1
Gestion du Patrimoine - Achat de prestations de déménagement - Approbation de la convention de groupement de commandes - Annexe - Convention de groupement de commandes
Claude BOISSON
21 février 2025
C32-02-2025
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - COPMO
Gérard LABORDERIE
21 février 2025
C32-02-2025-1
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - COPMO - Annexe - Convention
Gérard LABORDERIE
21 février 2025
C33-02-2025
Ressources Humaines - Remboursement des frais de déplacement des élus et des agents en mission et en formation
Gérard LABORDERIE
21 février 2025
C33-02-2025-1
Ressources Humaines - Remboursement des frais de déplacement des élus et des agents en mission et en formation - Annexe - Règlement
Gérard LABORDERIE
21 février 2025
C34-02-2025
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois
Sonia LUSSIEZ
21 février 2025
C34-02-2025-1
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public
Sonia LUSSIEZ
21 février 2025
C34-02-2025-2
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois- Annexe - Tableau des emplois temporaires de droit public
Sonia LUSSIEZ
21 février 2025
C35-02-2025
Attractivité - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2025 à l'EPIC communautaire "Office de Tourisme de Niort/ Marais Poitevin/ Vallée de la Sèvre Niortaise"
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C35-02-2025-1
Attractivité - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2025 à l'EPIC communautaire "Office de Tourisme de Niort/ Marais Poitevin/ Vallée de la Sèvre Niortaise" - Annexe - Convention 2025 entre la CAN et l'EPIC communautaire Office de Tourisme
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C36-02-2025
Attractivité - Vente d'un terrain de 4 081 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Saint-Gelais) à la SCI TERRINFRA
Gérard LEFEVRE
21 février 2025
C36-02-2025-1
Attractivité - Vente d'un terrain de 4 081 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Saint-Gelais) à la SCI TERRINFRA - Annexe - Courrier d'intention
Gérard LEFEVRE
21 février 2025
C36-02-2025-2
Attractivité - Vente d'un terrain de 4 081 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Saint-Gelais) à la SCI TERRINFRA - Annexe - Plan
Gérard LEFEVRE
21 février 2025
C36-02-2025-3
Attractivité - Vente d'un terrain de 4 081 m² environ sur le parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Saint-Gelais) à la SCI TERRINFRA - Annexe - Avis du domaine
Gérard LEFEVRE
21 février 2025
C37-02-2025
Attractivité - Retrait partiel de la délibération C-25-02-2024 du 8 février 2024 portant autorisation de vente de terrain par l’établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort)
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C37-02-2025-1
Attractivité - Retrait partiel de la délibération C-25-02-2024 du 8 février 2024 portant autorisation de vente de terrain par l’établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) - Annexe - PPRT SIGAP OUEST - Zonage réglementaire
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C37-02-2025-2
Attractivité - Retrait partiel de la délibération C-25-02-2024 du 8 février 2024 portant autorisation de vente de terrain par l’établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) - Annexe - Courrier de rétrocession de terrain
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C38-02-2025
Planification écologique territoriale - Feuille de route du numérique responsable
François GUYON
21 février 2025
C38-02-2025-1
Planification écologique territoriale - Feuille de route du numérique responsable - Annexe - Feuille de route
François GUYON
21 février 2025
C39-02-2025
Sports - Lancement du site internet de vente en ligne - Modification des Conditions Générales de Vente (CGV)
Philippe MAUFFREY
21 février 2025
C39-02-2025-1
Sports - Lancement du site internet de vente en ligne - Modification des Conditions Générales de Vente (CGV) - Annexe - CGV des entrées au sein des équipements sportifs (piscines et patinoire)
Philippe MAUFFREY
21 février 2025
C40-02-2025
Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Le Vanneau-Irleau pour des travaux relatifs aux transports urbains
Alain LECOINTE
21 février 2025
C40-02-2025-1
Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Le Vanneau-Irleau pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention
Alain LECOINTE
21 février 2025
C41-02-2025
Transports et Mobilité - Acquisition d'un autobus électrique à gabarit réduit et de deux minibus électriques (navettes)
Alain LECOINTE
21 février 2025
C42-02-2025
Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères
Alain LECOINTE
21 février 2025
C42-02-2025-1
Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel à sortir du patrimoine et/ou à céder
Alain LECOINTE
21 février 2025
C43-02-2025
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Conventions de financement CAN/Niort et CAN/Bessines - Approbation de l'avenant n°1 - Nouvelle convention de transfert de maîtrise d'ouvrage CAN/Niort
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C43-02-2025-1
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Conventions de financement CAN/Niort et CAN/Bessines - Approbation de l'avenant n°1 - Nouvelle convention de transfert de maîtrise d'ouvrage CAN/Niort - Annexe - Avenant n°1 à la convention de financement entre la CAN et la Commune de Bessines
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C43-02-2025-2
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Conventions de financement CAN/Niort et CAN/Bessines - Approbation de l'avenant n°1 - Nouvelle convention de transfert de maîtrise d'ouvrage CAN/Niort - Annexe - Avenant n°1 à la convention de financement entre la CAN et la Ville de Niort
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C43-02-2025-3
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Conventions de financement CAN/Niort et CAN/Bessines - Approbation de l'avenant n°1 - Nouvelle convention de transfert de maîtrise d'ouvrage CAN/Niort - Annexe - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C44-02-2025
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique/cessibilité - Expropriation
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C44-02-2025-1
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique/cessibilité - Expropriation - Annexe - Aménagements projetés par sections
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C45-02-2025
Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Autorisation du lancement de la consultation de travaux pour l'itinéraire Bessines/Niort
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C46-02-2025
Marchés Publics - Schéma directeur des infrastructures cyclables - étude pré-opérationnelle pour l'aménagement de dix liaisons cyclables
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C47-02-2025
Transports et Mobilité - Déploiement de la 4ème phase de l'offre de vélos en libre-service (création de 26 stations) - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2025
Anne-Sophie GUICHET
21 février 2025
C48-02-2025
Pôle Vie du Territoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'association Moulin du Roc - Scène nationale
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C48-02-2025-1
Pôle Vie du Territoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'association Moulin du Roc - Scène nationale - Annexe - Convention
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C48-02-2025-2
Pôle Vie du Territoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'association Moulin du Roc - Scène nationale - Annexe - Contrat d'engagement républicain
Thierry DEVAUTOUR
21 février 2025
C49-02-2025
Pôle Vie du Territoire - Festival La 5ème saison - Édition 2025 - Plan de financement et demandes de subventions
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C49-02-2025-1
Pôle Vie du Territoire - Festival La 5ème saison - Édition 2025 - Plan de financement et demandes de subventions - Annexe - Carte des communes participantes
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C50-02-2025
Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Plaine d’Argenson pour la restauration de l’œuvre picturale la Sainte Famille
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C50-02-2025-1
Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Plaine d’Argenson pour la restauration de l’œuvre picturale la Sainte Famille - Annexe - Convention d'attribution d'un fonds de concours entre la CAN et la Commune de Plaine d'Argenson
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C51-02-2025
Médiathèques communautaires - Modification du règlement intérieur et de la charte des collections du réseau des Médiathèques
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C51-02-2025-1
Médiathèques communautaires - Modification du règlement intérieur et de la charte des collections du réseau des Médiathèques - Annexe - Charte des collections du réseau des Médiathèques
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C51-02-2025-2
Médiathèques communautaires - Modification du règlement intérieur et de la charte des collections du réseau des Médiathèques - Annexe - Règlement intérieur du réseau des Médiathèques
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C52-02-2025
Conservatoire communautaire - Demande de financement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine au titre du soutien aux conservatoires
Alain CHAUFFIER
21 février 2025
C53-02-2025
Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN évolutions du dispositif relatif à l'accession à la propriété
Christian BREMAUD
21 février 2025
C53-02-2025-1
Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN évolutions du dispositif relatif à l'accession à la propriété - Annexe - Evolutions du dispositif
Christian BREMAUD
21 février 2025
C54-02-2025
Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt a taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de 6 prêts d'accession à la propriété
Christian BREMAUD
21 février 2025
C54-02-2025-1
Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt a taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de 6 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableaux récapitulatif des bonifications pour des prêts à taux zéro
Christian BREMAUD
21 février 2025
C55-02-2025
Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028: Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés
Christian BREMAUD
21 février 2025
C55-02-2025-1
Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028: Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles
Christian BREMAUD
21 février 2025
C56-02-2025
Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Réduction du périmètre d'application et avenant N°5 au protocole de partenariat avec l'ADIL 79, la CAF 79, et la Ville de Niort
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C56-02-2025-1
Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Réduction du périmètre d'application et avenant N°5 au protocole de partenariat avec l'ADIL 79, la CAF 79, et la Ville de Niort - Annexe - Avenant n°5
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C57-02-2025
Planification écologique territoriale - Création d'un pollinarium sentinelle
Séverine VACHON
21 février 2025
C57-02-2025-1
Planification écologique territoriale - Création d'un pollinarium sentinelle - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort
Séverine VACHON
21 février 2025
C58-02-2025
Planification écologique territoriale - Appel à projets au profit des communes en faveur du développement durable - Année 2025
Séverine VACHON
21 février 2025
C58-02-2025-1
Planification écologique territoriale - Appel à projets au profit des communes en faveur du développement durable - Année 2025 - Annexe - Règlement de l'appel à projets
Séverine VACHON
21 février 2025
C59-02-2025
Assainissement - Renouvellement de la canalisation d'assainissement d'eaux usées rue de Cholette - Commune de Niort
Elmano MARTINS
21 février 2025
C60-02-2025
Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service
Elmano MARTINS
21 février 2025
C61-02-2025
Gestion des déchets - Convention d'adhésion à ECO DDS pour les articles du peintre - ECO organisme de la filière des déchets diffus spécifiques (DDS)
Dominique SIX
21 février 2025
C61-02-2025-1
Gestion des déchets - Convention d'adhésion à ECO DDS pour les articles du peintre - ECO organisme de la filière des déchets diffus spécifiques (DDS) - Annexe - Convention-type
Dominique SIX
21 février 2025
C62-02-2025
Gestion des déchets - Tarifs et redevance spéciale en matière de déchets - Exonération pour certaines associations caritatives
Dominique SIX
21 février 2025
C62-02-2025-1
Gestion des déchets - Tarifs et redevance spéciale en matière de déchets - Exonération pour certaines associations caritatives - Annexe - Règlement de fonctionnement d'utilisation des déchèteries
Dominique SIX
21 février 2025
C63-02-2025
Gestion des déchets - Convention de partenariat ARCA - Flux petits aluminium rigides et souples issus de la collecte séparée des emballages et papiers
Dominique SIX
21 février 2025
C63-02-2025-1
Gestion des déchets - Convention de partenariat ARCA - Flux petits aluminium rigides et souples issus de la collecte séparée des emballages et papiers - Annexe - Convention de partenariat
Dominique SIX
21 février 2025
C64-02-2025
Gestion des déchets - Modalités de mise en place de composteurs collectifs
Dominique SIX
21 février 2025
C64-02-2025-1
Gestion des déchets - Modalités de mise en place de composteurs collectifs - Annexe - Convention de mise en place d'un site de compostage
Dominique SIX
21 février 2025
C65-02-2025
Gestion des déchets - Avenant n° 2 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - Actualisation des tarifs pour l'année 2025
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C65-02-2025-1
Gestion des déchets - Avenant n° 2 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - Actualisation des tarifs pour l'année 2025 - Annexe - Avenant n°2
Jérôme BALOGE
21 février 2025
C66-02-2025
Etudes et projets neufs - Fixation du prix de cession des déblais de terrassement calcaire suite aux travaux d'aménagement en ZAE
Dominique SIX
21 février 2025
C67-02-2025
Assemblées, Affaires juridiques - Évolution de l'intérêt communautaire de la compétence voirie et parcs de stationnement
Dominique SIX
21 février 2025
Contact
Assemblées - Affaires juridiques
140 rue des Equarts CS28770
79027
Niort
Tel :
05 49 78 53 08
Courriel :
Contacter