Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 24 juin 2024

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 24 juin 2024
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat d'une enceinte sono et de deux micros sans fil Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C01-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat d'une enceinte sono et de deux micros sans fil - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C02-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'acquisition de parcelles dans le cadre d'une opération globale d'aménagement Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C02-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'acquisition de parcelles dans le cadre d'une opération globale d'aménagement - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C03-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour l'achat d'un tracteur Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C03-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour l'achat d'un tracteur - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C04-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la restauration de la Chapelle Saint-Hilaire - Travaux d'urgence et de mise en sécurité structurelle Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C04-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la restauration de la Chapelle Saint-Hilaire - Travaux d'urgence et de mise en sécurité structurelle - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C05-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C05-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C06-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la requalification de l’Îlot Denfert-Rochereau, végétalisation et aménagements paysagers Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C06-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la requalification de l’Îlot Denfert-Rochereau, végétalisation et aménagements paysagers - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C07-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la sécurisation de la parcelle SNCF Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C07-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la sécurisation de la parcelle SNCF - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C08-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la rénovation énergétique de l'école et de la mairie Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C08-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la rénovation énergétique de l'école et de la mairie - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C09-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour des travaux de réaménagement et remise aux normes du bâtiment du service jardin Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C09-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour des travaux de réaménagement et remise aux normes du bâtiment du service jardin - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C10-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Rémy pour l'achat d'un bâtiment pour l'atelier municipal Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C10-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Rémy pour l'achat d'un bâtiment pour l'atelier municipal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C11-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'acquisition de matériels pour le restaurant scolaire Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C11-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'acquisition de matériels pour le restaurant scolaire - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C12-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour le bétonnage du sol des ateliers communaux Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C12-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour le bétonnage du sol des ateliers communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C13-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Val-du-Mignon pour l'acquisition d'un logiciel de gestion des services périscolaires Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C13-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Val-du-Mignon pour l'acquisition d'un logiciel de gestion des services périscolaires - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C14-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'acquisition de rayonnages métalliques pour les ateliers communaux Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C14-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'acquisition de rayonnages métalliques pour les ateliers communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C15-06-2024 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'acquisition de serrures électroniques pour les bâtiments communaux Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C15-06-2024-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'acquisition de serrures électroniques pour les bâtiments communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C16-06-2024 Assemblées, Affaires juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux réalisés - Année 2023 Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C17-06-2024 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2023 des budgets en M57 Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C17-06-2024-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2023 des budgets en M57 - Annexe - Rapport de présentation Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C17-06-2024-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2023 des budgets en M57 - Annexe - Maquette budget Principal Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C17-06-2024-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2023 des budgets en M57 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C18-06-2024 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets annexes en M4 Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C18-06-2024-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C18-06-2024-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C18-06-2024-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Eau potable - Service des Eaux du Vivier (SEV) Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C18-06-2024-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C19-06-2024 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2023 des budgets en M4 Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C19-06-2024-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2023 des budgets en M4 - Annexe - Résultats budgétaires de l'exercice Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C20-06-2024 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C20-06-2024-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C21-06-2024 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C21-06-2024-1 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C22-06-2024 SEV - Admission en non-valeur semestre 1 de 2024 Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C22-06-2024-1 SEV - Admission en non-valeur semestre 1 de 2024 - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C23-06-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 121 257 € à SOLIHA pour la réhabilitation du logement situé 15 rue Pluviault à Niort Thierry DEVAUTOUR 26 juin 2024
C23-06-2024-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 121 257 € à SOLIHA pour la réhabilitation du logement situé 15 rue Pluviault à Niort - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 26 juin 2024
C24-06-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 990 500 € à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 70 logements Champollion 2 à Niort Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C24-06-2024-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 990 500 € à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 70 logements Champollion 2 à Niort - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C25-06-2024 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 147 000 € à la SEMIE pour la construction de 165 logements situés à Niort, opération RHJ Joséphine Baker Thierry DEVAUTOUR 26 juin 2024
C26-06-2024 Assainissement - Réhabilitation des prétraitements de la STEP Goilard à Niort Claude BOISSON 05 juillet 2024
C27-06-2024 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du niortais, Avenants n°1 aux marchés de travaux des lots n°1, 2 et 5 Claude BOISSON 05 juillet 2024
C27-06-2024-1 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du niortais, Avenants n°1 aux marchés de travaux des lots n°1, 2 et 5 - Annexe - Avenants Claude BOISSON 05 juillet 2024
C28-06-2024 Gestion du Patrimoine - Avenant à la convention d'achat de chaleur pour le siège social de la CAN Claude BOISSON 05 juillet 2024
C28-06-2024-1 Gestion du Patrimoine - Avenant à la convention d'achat de chaleur pour le siège social de la CAN - Annexe - Avenant Claude BOISSON 05 juillet 2024
C29-06-2024 Marchés Publics - Direction études et projets neufs - Extension du site Niort Tech - Approbation du lot 6b - Couverture métallique / bardage Claude BOISSON 05 juillet 2024
C30-06-2024 Ressources Humaines - Avenant n°9 à la convention de service commun - Direction Générale des Services - Modalités de prise en charge et de répartition des dépenses de fonctionnement Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C30-06-2024-1 Ressources Humaines - Avenant n°9 à la convention de service commun - Direction Générale des Services - Modalités de prise en charge et de répartition des dépenses de fonctionnement - Annexe - Avenant n°9 Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C31-06-2024 Ressources Humaines - Développement durable et gestion du patrimoine - Partage de fonctions de directions entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C31-06-2024-1 Ressources Humaines - Développement durable et gestion du patrimoine - Partage de fonctions de directions entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Conventions de partage de fonctions Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C32-06-2024 Ressources Humaines - Projet de sensibilisation des agents aux risques routiers - Convention de répartition des coûts Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C32-06-2024-1 Ressources Humaines - Projet de sensibilisation des agents aux risques routiers - Convention de répartition des coûts - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C33-06-2024 Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel à titre onéreux d'agents des directions mutualisées de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des élections législatives Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C33-06-2024-1 Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel à titre onéreux d'agents des directions mutualisées de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des élections législatives - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 05 juillet 2024
C34-06-2024 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 05 juillet 2024
C34-06-2024-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 05 juillet 2024
C35-06-2024 Attractivité - Rapport d'activité 2023 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Elisabeth MAILLARD 05 juillet 2024
C35-06-2024-1 Attractivité - Rapport d'activité 2023 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport d'activité 2023 Elisabeth MAILLARD 05 juillet 2024
C36-06-2024 Attractivité - Rapport financier 2023 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C36-06-2024-1 Attractivité - Rapport financier 2023 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport financier Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C37-06-2024 Attractivité - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025 Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C38-06-2024 Attractivité - Versement de la cotisation 2024 de la Communauté d'Agglomération du Niortais au syndicat mixte du Parc régional du Marais Poitevin Elisabeth MAILLARD 05 juillet 2024
C39-06-2024 Attractivité - Signature d'une convention de partenariat triennale et versement de la subvention 2024 au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C39-06-2024-1 Attractivité - Signature d'une convention de partenariat triennale et versement de la subvention 2024 au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C40-06-2024 Attractivité - Avenant 2 à la convention de mise à disposition temporaire de locaux - Centre Du Guesclin - Bâtiments A et C Eric PERSAIS 05 juillet 2024
C40-06-2024-1 Attractivité - Avenant 2 à la convention de mise à disposition temporaire de locaux - Centre Du Guesclin - Bâtiments A et C - Annexe - Avenant n°2 Eric PERSAIS 05 juillet 2024
C41-06-2024 Attractivité - Convention de financement avec la Ville de Niort pour les travaux de rénovations et de mise aux normes au centre Du Guesclin Claude BOISSON 05 juillet 2024
C41-06-2024-1 Attractivité - Convention de financement avec la Ville de Niort pour les travaux de rénovations et de mise aux normes au centre Du Guesclin - Annexe - Convention Claude BOISSON 05 juillet 2024
C42-06-2024 Attractivité - Convention de mise à disposition de locaux 10 place de la Comédie à Niort avec AMTALENTS, SASU filiale de l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers Eric PERSAIS 05 juillet 2024
C42-06-2024-1 Attractivité - Convention de mise à disposition de locaux 10 place de la Comédie à Niort avec AMTALENTS, SASU filiale de l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers - Annexe - Convention Eric PERSAIS 05 juillet 2024
C43-06-2024 Attractivité - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la foncière de redynamisation commerciale Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C43-06-2024-1 Attractivité - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la foncière de redynamisation commerciale - Annexe - Statuts et Pacte d'actionnaires "Novimmo Développement" Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C44-06-2024 Finances et Fiscalité - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C45-06-2024 Attractivité - Fixation d'une redevance d'occupation du domaine public sur le Parc d'Activités des Pierrailleuses pour l'installation temporaire de food truck Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C46-06-2024 Attractivité - Vente d'un terrain de 1913 m² environ situé au lieudit Fief de l’Âne (Aiffres) à la société LIDL SNC Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C46-06-2024-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 1913 m² environ situé au lieudit Fief de l’Âne (Aiffres) à la société LIDL SNC - Annexe - Courrier - Plan - Avis du domaine Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C47-06-2024 Attractivité - Vente d'un terrain de 3 000 m² environ sur la ZAE « Les Grolettes » (Fors) à la SCI HUTO Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C47-06-2024-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 3 000 m² environ sur la ZAE « Les Grolettes » (Fors) à la SCI HUTO - Annexe - Courrier - Avis du domaine - Plan Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C48-06-2024 Attractivité - Acquisition des parcelles BS 93, 94, 103, 104, 105 et 106 situées au 18, 18H rue Saint Maixent et au 13 rue Rabelais à NIORT auprès de Madame D. Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C48-06-2024-1 Attractivité - Acquisition des parcelles BS 93, 94, 103, 104, 105 et 106 situées au 18, 18H rue Saint Maixent et au 13 rue Rabelais à NIORT auprès de Madame D. - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C49-06-2024 Attractivité - Acquisition des parcelles BS 92 et 107 situées au 18 et 18C rue Saint Maixent à NIORT auprès de la SCI FACET Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C49-06-2024-1 Attractivité - Acquisition des parcelles BS 92 et 107 situées au 18 et 18C rue Saint Maixent à NIORT auprès de la SCI FACET - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C50-06-2024 Attractivité - Niort Tech III - Protocole transactionnel entre Madame D. et la Communauté d'Agglomération du Niortais Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C50-06-2024-1 Attractivité - Niort Tech III - Protocole transactionnel entre Madame D. et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Protocole transactionnel Gérard LEFEVRE 05 juillet 2024
C51-06-2024 Attractivité - START UP TOI-MEME : participation financière de la Communauté d'Agglomération du Niortais et signature d'une convention de partenariat François GUYON 05 juillet 2024
C51-06-2024-1 Attractivité - START UP TOI-MEME : participation financière de la Communauté d'Agglomération du Niortais et signature d'une convention de partenariat - Annexe - Convention François GUYON 05 juillet 2024
C52-06-2024 Attractivité - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2023-2026 signée avec la CRESS, France ACTIVE et ADEFIP - Versement de la subvention 2024 Lucy MOREAU 05 juillet 2024
C52-06-2024-1 Attractivité - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2023-2026 signée avec la CRESS, France ACTIVE et ADEFIP - Versement de la subvention 2024 - Annexe - Avenant n°1 Lucy MOREAU 05 juillet 2024
C53-06-2024 Attractivité - Convention de partenariat avec l'association AMBIANCE TERRE pour l'organisation du Salon Ambiance Terre les 20, 21 et 22 septembre 2024 Florent SIMMONET 05 juillet 2024
C53-06-2024-1 Attractivité - Convention de partenariat avec l'association AMBIANCE TERRE pour l'organisation du Salon Ambiance Terre les 20, 21 et 22 septembre 2024 - Annexe - Convention Florent SIMMONET 05 juillet 2024
C54-06-2024 Sports - Grille tarifaire 2024-2025 et modification des conditions générales de vente et des règlements intérieurs Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C54-06-2024-1 Sports - Grille tarifaire 2024-2025 et modification des conditions générales de vente et des règlements intérieurs - Annexe - Grille tarifaire - Conditions générales de vente - Règlements intérieurs Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C55-06-2024 Sports - Soutien aux manifestations sportives - 4ème édition du Triathlon de Niort Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C55-06-2024-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - 4ème édition du Triathlon de Niort - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C56-06-2024 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour Poitou-Charentes Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C56-06-2024-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour Poitou-Charentes - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C57-06-2024 Sports - Convention de prestation de service pour l'entretien des espaces verts du Complexe sportif de la Venise Verte - Protocole d'ajustement entre la CAN et la Ville de Niort Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C57-06-2024-1 Sports - Convention de prestation de service pour l'entretien des espaces verts du Complexe sportif de la Venise Verte - Protocole d'ajustement entre la CAN et la Ville de Niort - Annexe - Protocole Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C58-06-2024 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais Football Club - saison sportive 2024-2025 Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C58-06-2024-1 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais Football Club - saison sportive 2024-2025 - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C59-06-2024 Sports - Conventions de mise à disposition des équipements aquatiques auprès des associations Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C59-06-2024-1 Sports - Conventions de mise à disposition des équipements aquatiques auprès des associations - Annexe - Conventions Philippe MAUFFREY 05 juillet 2024
C60-06-2024 Transports et Mobilité - Convention de financement relative à l'expérimentation de ligne de car express Niort - La Rochelle entre la CAN, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Région Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité Anne-Sophie GUICHET 05 juillet 2024
C60-06-2024-1 Transports et Mobilité - Convention de financement relative à l'expérimentation de ligne de car express Niort - La Rochelle entre la CAN, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Région Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité - Annexe - Convention Anne-Sophie GUICHET 05 juillet 2024
C61-06-2024 Médiathèques communautaires - Convention à usage partagé du site du Moulin du Roc - Avenant n°2 Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C61-06-2024-1 Médiathèques communautaires - Convention à usage partagé du site du Moulin du Roc - Avenant n°2 - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C62-06-2024 Médiathèques communautaires - Modification de la grille tarifaire Alain CHAUFFIER 05 juillet 2024
C62-06-2024-1 Médiathèques communautaires - Modification de la grille tarifaire - Annexe - Grille tarifaire Alain CHAUFFIER 05 juillet 2024
C63-06-2024 Médiathèques communautaires - Transfert de la bibliothèque de Prahecq Alain CHAUFFIER 05 juillet 2024
C63-06-2024-1 Médiathèques communautaires - Transfert de la bibliothèque de Prahecq - Annexe - Convention d'usage partagé - Procès-Verbal de mise à disposition Alain CHAUFFIER 05 juillet 2024
C64-06-2024 Musées de France - Approbation de la grille tarifaire des Musées et de l'Atelier de restauration Alain CHAUFFIER 05 juillet 2024
C64-06-2024-1 Musées de France - Approbation de la grille tarifaire des Musées et de l'Atelier de restauration - Annexe - Grille tarifaire Alain CHAUFFIER 05 juillet 2024
C65-06-2024 Attractivité - Versement de la subvention 2023 à l'association 36 Quai des Arts Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C66-06-2024 Cohésion sociale - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030" - Avenant Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C66-06-2024-1 Cohésion sociale - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030" - Avenant - Annexe Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C67-06-2024 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 1er programme d'actions 2024 Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C67-06-2024-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 1er programme d'actions 2024 - Conventions entre la CAN et l'ASFODEP, la Mission locale et AGE2C Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C68-06-2024 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 2ème programme d'actions 2024 Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C68-06-2024-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 2ème programme d'actions 2024 - Annexe - Conventions entre la CAN et l'AIN, la MIPE, l'ADIE, le CCAS de Niort et CORAPLIS Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C69-06-2024 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2024 Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C69-06-2024-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2024 - Annexe - Conventions entre la CAN et la Ville de Niort, le CSC du Parc, SOLI'NIORT, la Croix-rouge française, le CCAS de Niort, UFOLEP, le Volley Ball Pexinois, Niort Rugby Club, le SEP 79, Infodroits, le CSC de part et d'autre, la mission de prévention spécialisée, Cirque en scène, En Vie Urbaine, CSC Grand Nord, l'association ROKA, Vent d'Ouest et les Futurs Ateliers du Rond-Point Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C70-06-2024 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2024 Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C70-06-2024-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2024 - Annexe - Conventions entre la CAN et l'ACS Centre Ville, les Restos du Cœur, l'ASN Basket, AMAN, la Compagnie EGO, le CSC de part et d'autre et les Matapestes Romain DUPEYROU 05 juillet 2024
C71-06-2024 Cohésion sociale - Nouveaux prestataires Chèques-Loisirs - L'Association Kendo-iaido Club Niortais et la Compagnie EGO Marie-Christelle BOUCHERY 05 juillet 2024
C71-06-2024-1 Cohésion sociale - Nouveaux prestataires Chèques-Loisirs - L'Association Kendo-iaido Club Niortais et la Compagnie EGO - Annexe - Conventions Marie-Christelle BOUCHERY 05 juillet 2024
C72-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Avis sur la modification N°1 du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) de Nouvelle Aquitaine Jacques BILLY 05 juillet 2024
C73-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Engagement de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jacques BILLY 05 juillet 2024
C74-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 542 862 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation d'une opération d'habitat social en démolition-construction de 20 logements locatifs sociaux à Coulon Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C74-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 542 862 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation d'une opération d'habitat social en démolition-construction de 20 logements locatifs sociaux à Coulon - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C75-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de 15 prêts d'accession à la propriété Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C75-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de 15 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts d'accession à la propriété Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C76-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Avenant n°2 à la convention partenariale du Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CAN 2023-2028 Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C76-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Avenant n°2 à la convention partenariale du Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CAN 2023-2028 - Annexe - Avenant n°2 Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C77-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C77-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C78-06-2024 Etudes et projets neufs - Rénovation de l'aire des gens du voyage de Chauray, avenants n°1 aux marchés de travaux lots n°1 et 2 Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C78-06-2024-1 Etudes et projets neufs - Rénovation de l'aire des gens du voyage de Chauray, avenants n°1 aux marchés de travaux lots n°1 et 2 - Annexe - Avenants Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C79-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Présentation du rapport annuel 2023 des énergies renouvelables (ENR) Séverine VACHON 05 juillet 2024
C79-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Présentation du rapport annuel 2023 des énergies renouvelables (ENR) - Annexe - Rapport annuel 2023 Séverine VACHON 05 juillet 2024
C80-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Projet créateur de forêt ZAE les Lucs les Carreaux Séverine VACHON 05 juillet 2024
C80-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Projet créateur de forêt ZAE les Lucs les Carreaux - Annexe - Plan Séverine VACHON 05 juillet 2024
C81-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Constitution d'une personne morale organisatrice (PMO) pour les projets en autoconsommation collective Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C82-06-2024 Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2024 Marcel MOINARD 05 juillet 2024
C83-06-2024 Assainissement - Contrat de prestation de service assainissement avec la Société Publique Locale "Société des Eaux du Niortais" Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C83-06-2024-1 Assainissement - Contrat de prestation de service assainissement avec la Société Publique Locale "Société des Eaux du Niortais" - Annexe - Contrat de prestation de service Thierry DEVAUTOUR 05 juillet 2024
C84-06-2024 Assainissement - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C84-06-2024-1 Assainissement - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapports annuels 2023 Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C85-06-2024 SEV - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C85-06-2024-1 SEV - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Annexe - Rapport annuel 2023 Jérôme BALOGE 05 juillet 2024
C86-06-2024 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés exercice 2023 Dominique SIX 05 juillet 2024
C86-06-2024-1 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés exercice 2023 - Annexe - Rapport annuel 2023 Dominique SIX 05 juillet 2024
C87-06-2024 Gestion des déchets - Création d’un budget annexe de service public administratif en régie à la seule autonomie financière Dominique SIX 05 juillet 2024
C87-06-2024-1 Gestion des déchets - Création d’un budget annexe de service public administratif en régie à la seule autonomie financière - Annexe - Statuts Dominique SIX 05 juillet 2024
C88-06-2024 Gestion des déchets - Acquisition de véhicules pour le site du Vallon d'Arty et les déchèteries communautaires Dominique SIX 05 juillet 2024
C89-06-2024 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Quatrième échéance : 2024/2029 Dominique SIX 05 juillet 2024
C89-06-2024-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Quatrième échéance : 2024/2029 - Annexe - PPBE Dominique SIX 05 juillet 2024

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