Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 20 janvier 2020

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 20 janvier 2020
Fichier Délibération Elu
C01-01-2020 Communication externe : Création et mise en page du livret programme festiv'été 2020 - convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et sept communes de son territoire Monsieur Jérôme BALOGE
C02-01-2020 Finances et Fiscalité : Allocation d'attribution communautaire ajustée 2020 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C03-01-2020 Finances et Fiscalité : Modalités de versement de la contribution au SDIS Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C04-01-2020 2020 Finances et Fiscalité : Rapport d'orientations budgétaires 2020 des budgets annexes régie du service des eaux du vivier et sous gestion DSP Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C05-01-2020 Finances et Fiscalité : Amortissement des biens corporels et incorporels budgets votés en M49 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C06-01-2020 Finances et Fiscalité : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 des budgets annexes régie du service des eaux du vivier et sous gestion DSP Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C07-01-2020 Finances et Fiscalité : Reprise du solde de l'étalement de charges sur plusieurs exercices du budget annexe régie du service des eaux du vivier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C08-01-2020 Systèmes d'information : Approbation du plan de financement pour le programme d'accès internet WIFI gratuit sur la place de la Brèche à Niort et demande de subvention Monsieur Jean BOULAIS
C09-01-2020 Ressources Humaines : Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise Monsieur Jacques BROSSARD
C10-01-2020 Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C11-01-2020 Mission Alimentation en Eau Potable (AEP) : Autorisation de lancement du marché gardiennage des sites d'exploitation du service des eaux du Vivier Monsieur Elmano MARTINS
C12-01-2020 Mission Alimentation en Eau Potable (AEP) : Convention d'entretien des hydrants pour la défense extérieure contre l'incendie Monsieur Elmano MARTINS
C13-01-2020
Fichier indisponible		 Mission Alimentation en Eau Potable (AEP) : Convention de partenariat avec la commune d'Aigondigné pour l'aménagement du Gouffre de Jadre Délibération repportée Monsieur Elmano MARTINS
C14-01-2020 Assainissement : Création d'un réseau de transfert des eaux usées du lieu-dit La Tranchée vers le système d'assainissement de Niort Goilard - Commune de Niort - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental Monsieur Elmano MARTINS
C15-01-2020 Assainissement : Renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées rue de Pied de Fond (2ème phase) - Commune de Niort - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Monsieur Elmano MARTINS
C16-01-2020 Assainissement : Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service Monsieur Elmano MARTINS
C17-01-2020 Développement économique : Convention de participation financière entre la Ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure en 2018 Monsieur Claude ROULLEAU
C18-01-2020 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur : Vente d'un terrain de 22 000 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (Granzay-Gript/Saint-Symphorien) à la société FINALTRA (Modificatif de la délibération du 8 avril 2019) Monsieur Claude ROULLEAU
C19-01-2020 Aménagement et Infrastructures : PA Les Pierrailleuses - Commune de St-Symphorien - Fouilles archéologiques préventives - Marché 2019 067 - Avenant 1 Monsieur Claude ROULLEAU
C20-01-2020 Aménagement et Infrastructures : PA Mendes-France / Rochereaux - Approbation du plan de financement pour le programme d'éclairage économe en énergie Monsieur Claude ROULLEAU
C21-01-2020 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur : Convention cadre de partenariat et d'objectifs 2020-2022 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et La Rochelle Université Monsieur Eric PERSAIS
C22-01-2020 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur : Convention spécifique de partenariat 2020-2022 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et La Rochelle Université - Mise en place de deux formations nouvelles Monsieur Eric PERSAIS
C23-01-2020 Tourisme : Attribution d'une subvention de fonctionnement 2020 à l'Epic communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" Monsieur Jérôme BALOGE
C24-01-2020 Développement économique : Projet Parc Résidentiel Loisirs sur la commune du Vanneau-Irleau-Demandes de subvention Monsieur Claude ROULLEAU
C25-01-2020 Transports et Mobilité : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Granzay-Gript pour des travaux relatifs aux transports urbains sur le domaine public de la commune de Granzay-Gript Monsieur Alain LECOINTE
C26-01-2020 Transports et Mobilité : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Sciecq pour des travaux relatifs aux transports urbains sur le domaine public de la commune de Sciecq Monsieur Alain LECOINTE
C27-01-2020 Transports et Mobilité : Remise en oeuvre du service expérimental de location de trottinettes électriques - Modification de la durée de location Monsieur Alain LECOINTE
C28-01-2020 Aménagement durable du territoire : Convention avec l'Institut national de l'information géographique et forestière Monsieur Jacques BILLY
C29-01-2020 Habitat : OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C30-01-2020 Musées : Acquisition d'un dessin, projet de restauration d'une maison de campagne à Niort pour M. Deville, 1884, Le Coader, Architecte - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C31-01-2020 Musées : Acquisition d'un portrait de Madame de Maintenon, huile sur toile, entourage de Pierre Mignard - inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C32-01-2020 Musées : Acquisition d'une porte-fenêtre ornée d'un vitrail de l'atelier de Pierre Gustave Dagrant - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
C33-01-2020
Fichier indisponible		 Musées : Acquisition de deux plaques décoratives par Henri Amirault - Inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD

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79027 Niort