Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 12 mars 2018

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 12 mars 2018
Fichier Délibération Elu
C01-03-2018 Direction administration générale, juridique - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Vallans Monsieur Jérôme BALOGE
C02-03-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Deuxième génération Monsieur Jérôme BALOGE
C02-03-2018-1 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Deuxième génération-Règlement Monsieur Jérôme BALOGE
C02-03-2018-2 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Deuxième génération-PACT Monsieur Jérôme BALOGE
C03-03-2018 Veille stratégique Observatoire Evaluation - Signature d'une convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'INSEE Nouvelle Aquitaine Monsieur Jérôme BALOGE
C04-03-2018 Direction de la cohésion sociale Insertion - Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le centre hospitalier de Niort pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un contrat local de santé Madame Dany BREMAUD
C05-03-2018 Direction de la cohésion sociale Insertion - Contrat de ville 2015-2020 Volet Solidarité-Citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
C06-03-2018 Direction de la cohésion sociale Insertion - Convention de prestation pour 2018 - Création d'un guichet unique de clauses d'insertion Monsieur Alain BAUDIN
C07-03-2018 Direction Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur du Comité Territorial de Montagne et d'Escalade des Deux-Sèvres pour la Coupe de France d'Escalade et le Championnat de France de vitesse Monsieur Alain BAUDIN
C08-03-2018 Direction des Musées - Inscription à l'inventaire d'un album de Jules Chenagon Madame Elisabeth MAILLARD
C09-03-2018 Direction des Musées - Opération d'inventaire général du patrimoine culturel conduite par la Communauté d'Agglomération du Niortais en partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine Madame Elisabeth MAILLARD
C10-03-2018 Direction des Musées - Plan de financement pour l'étude d'assistance à maîtrise d'ouvrage au musée du Donjon Madame Elisabeth MAILLARD
C11-03-2018 Direction des Musées - Post-recolement des musées Bernard d'Agesci et Donjon - Travaux d'écriture sur l'inventaire - Numéros rétrospectifs et dépôts pour l'exercice 2017 Madame Elisabeth MAILLARD
C12-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019-2020 entre la CAN le SCIC Elan Coopératif Niortais sur le Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Monsieur Eric PERSAIS
C13-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Réponse à l'appel à projet FISAC "Sécurisation des pôles commerciaux des quartiers prioritaires" Monsieur Claude ROULLEAU
C14-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Convention de partenariat entre la CAN et le Comité de Bassin d'Emploi du Niortais Monsieur Claude ROULLEAU
C15-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Achat d'une parcelle de terrain de 6 514 m² sur la zone d'activités économiques Les Guillées à Chauray à la SCI L'ANGELUS Monsieur Claude ROULLEAU
C16-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Signature d'un protocole d'accord foncier avec la société Faubourg promotion - Les Pierrailleuses Monsieur Claude ROULLEAU
C17-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Bail dérogatoire - Multiservices de Saint-Georges-de-Rex Monsieur Claude ROULLEAU
C18-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Echange de terrains avec soulte sur la ZAE "Les Chéracles" (Prin-Deyrançon) avec la Société KECOMA - Modificatif de la délibération du 29 mai 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
C19-03-2018 Direction Dev économie - emploi enseignement supérieur - Niort Numeric 2018 - Conventions de partenariat : accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises Monsieur Claude ROULLEAU
C20-03-2018 Direction études et projets neufs - Espace Mendès-France Niort - Consultation pour la requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps Monsieur Claude ROULLEAU
C21-03-2018 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des services au Public des Deux-Sèvres (SDAAP) 2018-2023 Monsieur Jérôme BALOGE
C21-03-2018-1 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des services au Public des Deux-Sèvres (SDAAP) 2018-2023-Schéma Monsieur Jérôme BALOGE
C22-03-2018 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Désignation des représentants de la CAN au sein de la commission d'attribution des logements HSDS et de la commission de médiation DALO Monsieur Jérôme BALOGE
C23-03-2018 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) Monsieur Christian BREMAUD
C24-03-2018 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
C25-03-2018 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
C26-03-2018 Direction Aménagement du Territoire/Habitat - Prêt à taux 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C27-03-2018 Direction des Gens du voyage - Avis sur le Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage en Deux-Sèvres pour la période 2018-2023 Monsieur Christian BREMAUD
C27-03-2018-1 Direction des Gens du voyage - Avis sur le Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage en Deux-Sèvres pour la période 2018-2023-Schéma Monsieur Christian BREMAUD
C27Bis-03-2018 Direction des Gens du voyage – Convention de mise à disposition par la Ville de Niort de l’espace de vie des forains du parc des expositions de Noron à la Communauté d’Agglomération du Niortais Monsieur Christian BREMAUD
C28-03-2018 Direction des transports Mobilité - Avenant n°1 à la convention d'affrètement des services de transport départementaux des Deux-Sèvres pour la desserte interne du P.T.U de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Alain LECOINTE
C29-03-2018 Direction des transports Mobilité - Convention avec la commune de Chauray pour l'organisation des transports scolaires Monsieur Alain LECOINTE
C30-03-2018 Direction des transports Mobilité - Convention de gestion de la Centrale de Mobilité "Mobilite79" Monsieur Alain LECOINTE
C31-03-2018 Direction des transports Mobilité - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et SNCF Mobilités pour le transport des élèves sur le réseau TER Monsieur Alain LECOINTE
C32-03-2018 Direction Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour le renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées commune d'Aiffres - Tranches 3 et 4 Monsieur Elmano MARTINS
C33-03-2018-REPORTEE
Fichier indisponible		 Direction Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur du système d'assainissement de Niort Goilard-REPORTEE Monsieur Elmano MARTINS
C34-03-2018 Direction Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales commune de Frontenay-Rohan-Rohan et Saint-Hilaire-la-Palud (CAN) et de renouvellement d'eau potable (S.I.E.P.D.E.P. de la Vallée de la Courance) Monsieur Philippe MAUFFREY
C35-03-2018 Direction gestion des déchets - Avenant n° 2 au marché de travaux pour le démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché Monsieur Philippe MAUFFREY
C36-03-2018 Direction gestion des déchets - Coopération entre la CAN et le SMC pour l'utilisation d'une déchèterie du SMC par des usagers de la CAN Monsieur Philippe MAUFFREY
C37-03-2018 Direction Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C38-03-2018 Direction Gestion du Patrimoine - Avenant n°4 à la convention de gestion "ferme Giraud" entre la CAN et la commune de Thorigny-sur-le-Mignon Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C39-03-2018 Direction Gestion du Patrimoine - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de chaleur pour les équipements publics de la CAN, du collège René Caillé et de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C40-03-2018 Direction Gestion du Patrimoine - Convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée des locaux de la médecine du travail au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C41-03-2018 Direction Marchés Publics/Déchets Ménagers - Transports des emballages et papiers en mélange - Approbation du marché Monsieur Jean BOULAIS
C42-03-2018 Direction Marchés Publics/Déchets ménagers - Tri et conditionnement des emballages et papiers en mélange - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
C43-03-2018 Direction études et projets neufs - Accords cadres à bons de commandes pour la réalisation de prestations topographiques et techniques d'investigation avec levée d'ouvrages dans le domaine des bâtiments, voiries et réseaux divers Monsieur Jean BOULAIS

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79027 Niort